L'assainissement non collectif

L’eau que vous utilisez au quotidien dans votre maison, pour la vaisselle, la douche, la lessive, doit être traitée avant de retourner dans le milieu naturel. Les maisons individuelles non raccordées au système collectif doivent être équipées d’un dispositif d’assainissement non collectif (dit aussi fosse septique) conforme à la législation.

Comment fonctionne le système d'assainissement non collectif ?

La collecte

Les eaux usées, produites à différents endroits de la maison, doivent être évacuées via des canalisations externes au bâtiment et acheminées vers le dispositif de prétraitement.

Le pré-traitement

La fosse toutes eaux est destinée à la collecte et à la liquéfaction partielle des matières polluantes contenues dans les eaux usées domestiques. Elle retient les matières solides et les déchets flottants.

Cette fosse doit être régulièrement vidangée (tous les quatre ans en moyenne) car la hauteur des boues ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.

Le traitement

Il assure l’épuration des eaux prétraitées grâce à l’action des micro-organismes présents dans le sol. Il doit être adapté au sol (tranchée filtrante, filtre à sable...).

L’évacuation des effluents après traitement est réalisée soit par infiltration dans le sol, soit par rejet dans le milieu hydraulique.

Votre installation d'assainissement non collectif doit respecter des normes pour que le rejet des eaux usées ne pollue ni le milieu naturel, ni votre cadre de vie. Les eaux usées traitées par ce système ne doivent pas être rejetées dans les réseaux d’eaux pluviales.

Le contrôle de votre installation

Votre installation d’assainissement non collectif doit être contrôlée, qu’il s’agisse d’une création, d’une réhabilitation ou d’une modification apportée à votre installation. Ce contrôle est effectué par le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC), qui dépend de votre mairie.

Le SPANC contrôle :

  • la conception, l’implantation et la réalisation des systèmes neufs ;
  • la conception technique et la conformité des systèmes existants ;
  • le bon fonctionnement des installations et leur entretien régulier.

Quelles sont les normes de distance à respecter?

Votre installation ne doit pas se trouver à moins de :

  • 3 mètres d'un arbre
  • 3 mètres d'une clôture
  • 35 mètres d'un puits
  • 5 mètres de l'habitation

 

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